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Modifications des présentes conditions générales d’utilisation


Aqualis se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation et ce à tout moment et sans préavis. Les UTILISATEURS seront automatiquement liés par ces modifications et devront donc périodiquement vérifier si leur utilisation du SITE est conforme aux dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.

Indépendance des clauses


Dans le cas où une ou plusieurs stipulations des présentes conditions devaient être tenues pour invalides, la validité des autres stipulations ne sauraient être remise en cause sauf si elles présentaient un caractère indissociable avec la disposition invalidée.

Loi applicable, compétence juridictionnelle


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Éditeur du SITE : Comité intercommunautaire Pour l'Assainissement du lac du Bourget

Tel : 04 79 70 64 64 Adresse e mail : info@cisalb.fr

Directeur de la publication : Michel Dantin, Président

Hébergeur : Le site est hébergé par Microsoft Azure

Informations techniques :

Conception/réalisation graphique : Aldya

Rédaction des textes : Cisalb

 

Aqualis, L'expérience Lac


Le Petit Port, 52 esplanade Jean Murguet, 73100 Aix les Bains

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